Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'entreprise individuelle Lignes et Nuances met à disposition de tout utilisateur, à savoir toute personne physique ou morale ayant accès au Site, ses mentions légales, accessibles depuis n'importe quelle page du présent Site.
Site
Le site professionnel www.lignesetnuances.fr, appelé ci-après « Site », permet de présenter les services proposés, à savoir les prestations suivantes : création et réalisation de projet d'aménagement intérieur (cuisine, salle de bain, dressing, bibliothèque, living).
À tout moment, l'entreprise individuelle Lignes et Nuances se réserve le droit de modifier et de mettre à jour le Site et son contenu. Sa responsabilité ne peut être engagée en cas de :
- défaillance, panne ou interruption de fonctionnement ;
- dysfonctionnement ou incompatibilité du serveur ou du terminal de l'Utilisateur avec le Site.
Par ailleurs, l'Utilisateur est seul responsable de sa navigation.
Éditeur du site
L'Éditeur du site, ci-après « Éditeur », est la personne dont l'activité est d'éditer un service de communication au public en ligne. En ce sens, il est responsable de la mise en ligne et du contenu du Site.
Raison sociale : Entreprise individuelle BRU Viviane
Nom commercial : Lignes et Nuances
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Dirigeante : Viviane BRU
Siège social : 7 Rue Beau Soleil, 81210 Roquecourbe
SIREN : 829 144 831
SIRET (siège) : 829 144 831 00023
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67829144831
Immatriculée au RCS de Castres le 11/02/2025, sous le numéro 829 144 831 R.C.S. Castres
Inscription au RNE : le 20/04/2017
Téléphone :
06 32 46 33 39
Email :
viviane.bru@lignesetnuances.fr
Directeur de la publication
La directrice de la publication du site www.lignesetnuances.fr est Madame Viviane BRU, en qualité de dirigeante de l'entreprise individuelle Lignes et Nuances.
Hébergeur du site
L'hébergeur est l'entité proposant l'hébergement du Site.
Raison sociale : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS : Lille Métropole 424 761 419
Téléphone :
+33 9 72 10 10 07
Site web :
www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
Le présent Site est la propriété de l'Éditeur. Tous les éléments du présent site, notamment photographies, illustrations, identité visuelle, articles rédigés, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de l'Éditeur et en sont sa propriété exclusive et intégrale. En ce sens, toute reproduction, utilisation, représentation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur sont strictement interdites.
Données personnelles et stockage des données
Selon les dispositions de l'article 4 du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD), on entend par « données à caractère personnel » ou « données personnelles », les informations permettant d'identifier directement ou indirectement une personne. Le recueil et le traitement de ces données personnelles sont effectués par l'Éditeur, en sa qualité de responsable de traitement. Ce traitement est conforme aux réglementations françaises et européennes s'agissant des données personnelles.
Pour toute demande concernant ses droits, l'utilisateur peut contacter la responsable du traitement par mail à l'adresse suivante : viviane.bru@lignesetnuances.fr.
Les informations relatives au traitement des données et à l'utilisation des cookies par le site www.lignesetnuances.fr sont disponibles à la page spécifique « Politique de confidentialité ».
Mentions légales réalisées en collaboration avec Caraconcept®. Reproduction interdite.